Permis de construire à Bourgoin-Jallieu (38300) - 1 040 m² destination Habitation autorisé en 2015
Le permis n°03805314B1059 délivré le 2015/04/13 à BOURGOIN-JALLIEU autorise une construction neuve pour un programme de 1 040 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 1 040 m² sur RUE DE L HOTEL DE VILLE. Déposé à l'automne 2014, autorisé le 13 avril 2015 par la commune de BOURGOIN-JALLIEU. Implanté RUE DE L HOTEL DE VILLE, à Bourgoin-Jallieu (38300), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par sci ou autres supports de programmes de construction.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 11 logements sur une parcelle de 2 207 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4 et T5. Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 2 logements. La création de surface atteint 1 040 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 1 040 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux. L’ampleur des démolitions est limitée. Le projet comporte une part de démolition (environ 18 % du volume autorisé).
BOURGOIN-JALLIEU compte 29 577 habitants et présente une densité dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : RUE DE L HOTEL DE VILLE, Bourgoin-Jallieu (38300).
Références cadastrales : AL, 537, AL, 538, AL, 825.
Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : SCI ou autres supports de programmes de construction. Localité du demandeur : RUY MONTCEAU (38300).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 260 m² · Surface après travaux (totale) : 1 040 m² · Variation nette totale : 780 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 260 m² | 1 040 m² | 0 m² | 260 m² | 0 m² | 780 m² | 1 040 m² |
| Total | 260 m² | 1 040 m² | 0 m² | 260 m² | 0 m² | 780 m² | 1 040 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 11 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel groupé | 11 |
| Répartition par taille | |
| 4 pièces | 6 |
| 5 pièces | 5 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 11 |
| Logements supprimés | 2 |
| Surface créée | 1 040 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 260 m² |
| Surface après travaux (totale) | 1 040 m² |
| Superficie du terrain | 2 207 m² |
| Nombre de niveaux | 2 |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | plusieurs logements individuels |
| Utilisation visée | vente |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 1 février 2017. L’achèvement a été déclaré le 12 décembre 2018. Durée entre ouverture et achèvement : 22 mois 11 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 03805314B1059
- Code commune INSEE : 38053 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2014
- Date d’autorisation / non‑opposition : 13 avril 2015
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Bourgoin-Jallieu (38300). Les travaux prévoient la création de 1 040 m² et des démolitions de 260 m²; la surface après travaux atteint 1 040 m². Le terrain couvre 2 207 m².
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