Permis de construire à Bourgoin-Jallieu (38300) - 741 m² destination Habitation autorisé en 2014
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°03805314B1035 délivré le 2014/09/29 à BOURGOIN-JALLIEU autorise une construction neuve pour un programme de 741 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SCCV RESIDENCE L'HOTEL DE VILLE, le programme résidentiel autorise la construction de 741 m² sur 14 AV EMILE ZOLA. Déposé en été 2014, autorisé le 29 septembre 2014 par la commune de BOURGOIN-JALLIEU. Implanté 14 AV EMILE ZOLA, à Bourgoin-Jallieu (38300), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCCV RESIDENCE L'HOTEL DE VILLE.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 12 logements sur une parcelle de 891 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. La création de surface atteint 741 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 741 m².
BOURGOIN-JALLIEU compte 29 577 habitants et présente une densité dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 14 AV EMILE ZOLA, Bourgoin-Jallieu (38300).
SCCV RESIDENCE L'HOTEL DE VILLE (SIREN 824249734, SIRET 82424973400016, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité VILLEFONTAINE (38090)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 741 m² · Variation nette totale : 741 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
741 m²
0 m²
0 m²
0 m²
741 m²
741 m²
Total
0 m²
741 m²
0 m²
0 m²
0 m²
741 m²
741 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
12
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)
12
Répartition par taille
2 pièces
3
3 pièces
9
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
12
Surface créée
741 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
741 m²
Superficie du terrain
891 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
collectif hors résidence
Utilisation visée
vente
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite741 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Date d’autorisation / non‑opposition : 29 septembre 2014
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Bourgoin-Jallieu (38300). Les travaux prévoient la création de 741 m²; la surface après travaux atteint 741 m². Le terrain couvre 891 m².
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