Permis de construire à Bourgneuf (73390) - 77 m² destination Habitation autorisé en 2013
PC logementsextension de surface sans transformationArchitecte: oui
Le permis n°07305313G1007 délivré le 2013/11/27 à Bourgneuf autorise une extension de surface pour un programme de 185 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par DU CHARPENTIER, le programme résidentiel autorise la construction de 77 m² sur Lieu-dit La Croix d Aiguebelle. Déposé à l'automne 2013, autorisé le 27 novembre 2013 par la commune de Bourgneuf. Implanté Lieu-dit La Croix d Aiguebelle, à Bourgneuf (73390), dans le département d’Savoie, en Rhône-Alpes, dans le secteur de La Croix d Aiguebelle.
L’opération consiste en une extension de surface. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par DU CHARPENTIER.
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 529 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3. La création de surface atteint 77 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. Projet mixte : 77 m² d’habitation et 108 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 185 m².
Bourgneuf compte 679 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Lieu-dit La Croix d Aiguebelle, Bourgneuf (73390).
DU CHARPENTIER (SIREN 791354756, SIRET 79135475600011, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité Bourgneuf (73390)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 108 m² · Surface après travaux (totale) : 185 m² · Variation nette totale : 77 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
77 m²
0 m²
0 m²
0 m²
77 m²
77 m²
Autres locaux non résidentiels
108 m²
0 m²
0 m²
0 m²
0 m²
0 m²
108 m²
Total
108 m²
77 m²
0 m²
0 m²
0 m²
77 m²
185 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
1
Répartition par typologie
Individuel pur
1
Répartition par taille
3 pièces
1
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
1
Surface créée
77 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
185 m²
Superficie du terrain
529 m²
Nature déclarée
travaux sur construction existante
Nature détaillée
extension de surface sans transformation
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
un logement individuel
Utilisation visée
non rempli
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite185 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Date d’autorisation / non‑opposition : 27 novembre 2013
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Bourgneuf (73390). Les travaux prévoient la création de 77 m²; la surface après travaux atteint 185 m². Le terrain couvre 529 m².
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