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Permis de construire à Bourgneuf (73390) - 80 m² destination Habitation autorisé en 2013

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°07305312G1002 délivré le 2013/02/26 à Bourgneuf autorise une construction neuve pour un programme de 80 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par OFFICE PUB AMENAGEMENT CONSTRUCTION, le programme résidentiel autorise la construction de 80 m² sur Lieu-dit Le Pre Marquis. Déposé en hiver 2013, autorisé le 26 février 2013 par la commune de Bourgneuf. Implanté Lieu-dit Le Pre Marquis, à Bourgneuf (73390), dans le département d’Savoie, en Rhône-Alpes, dans le secteur de Le Pre Marquis.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par OFFICE PUB AMENAGEMENT CONSTRUCTION.

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 0 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 80 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 80 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux. L’ampleur des démolitions est limitée.

Bourgneuf compte 679 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit Le Pre Marquis, Bourgneuf (73390).

Références cadastrales : ZA, 66.

Région : Rhône-Alpes • Département : Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

OFFICE PUB AMENAGEMENT CONSTRUCTION (SIREN 776459547, SIRET 77645954700100, APE 68.20A, catégorie juridique 4140, catégorie de demandeur Bailleurs sociaux SAI).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 80 m² · Surface après travaux (totale) : 80 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeAprès travaux
Habitation80 m²80 m²0 m²80 m²0 m²80 m²
Total80 m²80 m²0 m²80 m²0 m²80 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1
Répartition par taille
4 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée80 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée80 m²
Surface après travaux (totale)80 m²
Superficie du terrain0 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite80 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurBailleurs sociaux SAI
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2013/02/26

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07305312G1002
  • Code commune INSEE : 73053 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2012
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 26 février 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Bourgneuf (73390). Les travaux prévoient la création de 80 m² et des démolitions de 80 m²; la surface après travaux atteint 80 m². Le terrain couvre 0 m².

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