← Retour à la liste des autorisations sur la commune Bourgneuf

Autorisation d’urbanisme PC n°0170591500008 à BOURGNEUF (17220) !

PC logements transformation avec diminution de surface Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0170591500008). Le projet est situé au 30-32 RUE DE LA COMMANDERIE à BOURGNEUF (17220). Le projet se situe dans le département Charente-Maritime, en région Poitou-Charentes.

L’autorisation a été délivrée le 27 juillet 2015. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 27 juillet 2015, autorise la création de 1 logement sur une parcelle de 399 m². La surface de plancher créée atteint 0 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec diminution de surface. La surface de plancher après travaux est de 221 m².

Localisation du projet

Adresse : 30-32 RUE DE LA COMMANDERIE, BOURGNEUF (17220).

Références cadastrales : B, 678.

Région : Poitou-Charentes • Département : Charente-Maritime.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

S.C.I BEGUE (SIREN 801450453, SIRET 80145045300015, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI de particuliers, localité BOURGNEUF (17220)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 221 m² · Variation nette totale : -12 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation181 m²0 m²41 m²2 m²0 m²39 m²220 m²
Commerce0 m²0 m²0 m²0 m²41 m²-41 m²-41 m²
Autres locaux non résidentiels52 m²0 m²0 m²10 m²0 m²-10 m²42 m²
Total233 m²0 m²41 m²12 m²41 m²-12 m²221 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés1
Surface créée0 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée2 m²
Surface après travaux (totale)221 m²
Superficie du terrain399 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec diminution de surface
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence secondaire
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 m²
Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurSCI de particuliers
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2015/07/27

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 15 juin 2016.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0170591500008
  • Code commune INSEE : 17059 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 27 juillet 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à BOURGNEUF (17220). Les principaux éléments portent sur 1 logement, 0 m², 0 m² et parcelle de 399 m².