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Autorisation d’urbanisme PC n°09301319A0018 à LE BOURGET (93350) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°09301319A0018). Le projet est situé au 16 20 rue du Commandant Rol à LE BOURGET (93350). Le projet se situe dans le département Seine-Saint-Denis, en région Île-de-France.

L’autorisation a été délivrée le 31 décembre 2019. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 31 décembre 2019, autorise la création de 25 logements sur une parcelle de 1 221 m². La surface de plancher créée atteint 1 161 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 161 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 16 20 rue du Commandant Rol, LE BOURGET (93350).

Références cadastrales : L, 14, L, 2, L, 3.

Région : Île-de-France • Département : Seine-Saint-Denis.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : SCI de particuliers. Localité du demandeur : LE BLANC MESNIL (93150).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 161 m² · Variation nette totale : 1 016 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation145 m²1 161 m²0 m²145 m²0 m²1 016 m²1 161 m²
Total145 m²1 161 m²0 m²145 m²0 m²1 016 m²1 161 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés25
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)25
Répartition par taille
2 pièces13
3 pièces12

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés25
Surface créée1 161 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée145 m²
Surface après travaux (totale)1 161 m²
Superficie du terrain1 221 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 161 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI de particuliers
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2019/12/31

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 09301319A0018
  • Code commune INSEE : 93013 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2019
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 31 décembre 2019
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à LE BOURGET (93350). Les principaux éléments portent sur 25 logements, 1 161 m², 0 m² et parcelle de 1 221 m².