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Autorisation d’urbanisme PC n°09301312A0015 à LE BOURGET (93350) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°09301312A0015). Le projet est situé au 44 rue Anizan Cavillon à LE BOURGET (93350). Le projet se situe dans le département Seine-Saint-Denis, en région Île-de-France.

L’autorisation a été délivrée le 11 janvier 2013. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 11 janvier 2013, autorise la création de 25 logements sur une parcelle de 1 740 m². La surface de plancher créée atteint 1 740 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 740 m². Le bâti est annoncé avec 4 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 44 rue Anizan Cavillon, LE BOURGET (93350).

Références cadastrales : E, 58.

Région : Île-de-France • Département : Seine-Saint-Denis.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : SCI ou autres supports de programmes de construction. Localité du demandeur : NICE (06299).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 740 m² · Variation nette totale : 568 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²1 419 m²0 m²0 m²0 m²1 419 m²1 419 m²
Autres locaux non résidentiels1 172 m²321 m²0 m²1 172 m²0 m²-851 m²321 m²
Total1 172 m²1 740 m²0 m²1 172 m²0 m²568 m²1 740 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés25
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)25
Répartition par taille
2 pièces10
3 pièces13
4 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés25
Surface créée1 740 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 740 m²
Superficie du terrain1 740 m²
Nombre de niveaux4
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite321 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2013/01/11

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 09301312A0015
  • Code commune INSEE : 93013 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2012
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 11 janvier 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à LE BOURGET (93350). Les principaux éléments portent sur 25 logements, 1 740 m², 0 m² et parcelle de 1 740 m².