Permis de construire à Bourgeauville (14430) - 307 m² destination Habitation autorisé en 2023
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°01409123P0004 délivré le 2023/07/14 à Bourgeauville autorise une construction neuve pour un programme de 307 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par JV CALM, le programme résidentiel autorise la construction de 307 m² sur Chemin rural du Moulin au. Déposé au printemps 2023, autorisé le 14 juillet 2023 par la commune de Bourgeauville. Implanté Chemin rural du Moulin au, à Bourgeauville (14430), dans le département d’Calvados, en Basse-Normandie, dans le secteur de Le Jardin Hamette.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par JV CALM.
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 5 006 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : occupation personnelle · type d’habitation : résidence secondaire. La répartition des tailles met l’accent sur les T6+. La création de surface atteint 307 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 307 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.
Bourgeauville compte 98 habitants et présente une densité rurale très dispersée et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Chemin rural du Moulin au, Bourgeauville (14430).
JV CALM (SIREN 885228635, SIRET 88522863500011, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité TROUVILLE SUR MER (14360)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 307 m² · Variation nette totale : 307 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
307 m²
0 m²
0 m²
0 m²
307 m²
307 m²
Total
0 m²
307 m²
0 m²
0 m²
0 m²
307 m²
307 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
1
Répartition par typologie
Individuel pur
1
Répartition par taille
6 pièces et +
1
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
1
Surface créée
307 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
307 m²
Superficie du terrain
5 006 m²
Nombre de niveaux
2
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
un logement individuel
Utilisation visée
occupation personnelle
Type d’habitation
résidence secondaire
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite307 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2023/07/14
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 11 mars 2024.
Date d’autorisation / non‑opposition : 14 juillet 2023
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Bourgeauville (14430). Les travaux prévoient la création de 307 m²; la surface après travaux atteint 307 m². Le terrain couvre 5 006 m².
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