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Auvergne-Rhône-Alpes
Savoie (73)
Bourg-Saint-Maurice
Détail PC 07305419M1046
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PC logements
nouvelle construction Architecte: non
Le permis n°07305419M1046 délivré le 2020/06/29 à BOURG ST MAURICE autorise une construction neuve pour un programme de 2 726 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet Porté par SOTARBAT 360, le programme résidentiel autorise la construction de 2 726 m² sur Le Chantel - La Gurraz - A. Déposé en hiver 2019, autorisé le 29 juin 2020 par la commune de BOURG ST MAURICE. Implanté Le Chantel - La Gurraz - A, à Bourg St Maurice (73700), dans le département d’Savoie, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SOTARBAT 360.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 27 logements sur une parcelle de 9 815 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4 et T3. La création de surface atteint 2 726 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 2 726 m² .
BOURG ST MAURICE compte 7 187 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : Le Chantel - La Gurraz - A, Bourg St Maurice (73700).
Références cadastrales : 0L, 1118, 0L, 1116, 0L, 1090.
Région : Rhône-Alpes • Département : Savoie .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage SOTARBAT 360 (SIREN 514853316, SIRET 51485331600016, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI) , localité BOURG SAINT MAURICE (73700)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 2 726 m² · Variation nette totale : 2 726 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 0 m² 2 726 m² 0 m² 0 m² 0 m² 2 726 m² 2 726 m² Total 0 m² 2 726 m² 0 m² 0 m² 0 m² 2 726 m² 2 726 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Répartition et typologies des logements Total créés 27 Répartition par typologie Collectif (hors résidence) 27 Répartition par taille 3 pièces 9 4 pièces 11 5 pièces 6 6 pièces et + 1
Données techniques principales Destination principale Habitation Logements créés 27 Surface créée 2 726 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 2 726 m² Superficie du terrain 9 815 m² Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Habitation Type principal des logements collectif hors résidence Utilisation visée location Type d’habitation résidence principale Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 2 726 m²
Destination principale Habitation
Catégorie demandeur Promoteurs (SAI)
Type principal logements collectif hors résidence
Date d'autorisation 2020/06/29
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 7 janvier 2021.
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 07305419M1046 Code commune INSEE : 73054 - Voir la page commune Année de dépôt : 2019 Date d’autorisation / non‑opposition : 29 juin 2020 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Bourg St Maurice (73700). Les travaux prévoient la création de 2 726 m²; la surface après travaux atteint 2 726 m². Le terrain couvre 9 815 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
73
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Savoie
Code de la commune du lieu des travaux
73054
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
07305419M1046
Etat d'avancement du projet
commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2020-06-29
Date réelle d'ouverture de chantier
2021-01-07
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2019
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2019-12
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2020-08
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
2021-03
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2021-03
Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel
Promoteurs (SAI)
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
41.10A
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
5710
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
SOTARBAT 360
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
514853316
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
51485331600016
Code postal du demandeur
73700
Localité du demandeur
BOURG SAINT MAURICE
Indicateur de recours à un architecte
non
Numéro de voie du terrain
-
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
Le Chantel - La Gurraz - A
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
BOURG ST MAURICE
Code postal du terrain
73700
sec_cadastre1
0L
num_cadastre1
1118
sec_cadastre2
0L
num_cadastre2
1116
sec_cadastre3
0L
num_cadastre3
1090
Superficie du terrain
9815
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Habitation
Type principal des logements créés
collectif hors résidence
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Utilisation visée des locaux à construire
location
Type d’habitation principale ou secondaire
résidence principale
Type d’annexe
7
Présence d’une piscine dans le projet
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Présence d’un garage dans le projet
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Présence d’une véranda dans le projet
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Présence d’un abri de jardin dans le projet
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Présence d’une autre annexe dans le projet
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Type de résidence
9
Présence d’une résidence pour personnes âgées
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Présence d’une résidence étudiante
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Présence d’une résidence de tourisme
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Présence d’une résidence hôtelière à vocation sociale
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Présence d’une résidence sociale
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Présence d’une résidence pour personnes handicapées
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Présence d’un autre type de résidence
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Nombre total de logements créés
27
Nombre de logements individuels créés
0
Nombre de logements collectifs créés
27
Nombre de logements individuels purs créés
-
Nombre de logements individuels groupés créés (hors résidence)
-
Nombre de logements en résidence créés
-
Nombre de logements collectifs créés hors résidence
27
Nombre de logements démolis
0
Nombre de logements de 1 pièce créés
0
Nombre de logements de 2 pièces créés
0
Nombre de logements de 3 pièces créés
9
Nombre de logements de 4 pièces créés
11
Nombre de logements de 5 pièces créés
6
Nombre de logements de 6 pièces et plus créés
1
Nb de logements locatifs sociaux
0
Nb de logements aidé (hors ptz)
0
Nb de logements ptz
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
2726
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
SURF_CONSTRUCTION
2726
Tableau des données brutes de l'autorisation.
