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Autorisation d’urbanisme PC n°00105421A0013 à BOURG-SAINT-CHRISTOPHE (01 80) !

PC logements transformation avec extension de surface Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°00105421A0013). Le projet est situé au 374 Chemi de Marphoz à BOURG-SAINT-CHRISTOPHE (01 80). Le projet se situe dans le département Ain, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 20 septembre 2021. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 20 septembre 2021, autorise la création de 1 logement sur une parcelle de 972 m². La surface de plancher créée atteint 28 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec extension de surface. La surface de plancher après travaux est de 184 m².

Localisation du projet

Adresse : 374 Chemi de Marphoz, BOURG-SAINT-CHRISTOPHE (01 80).

Références cadastrales : 0C, 103, 0C, 107.

Région : Rhône-Alpes • Département : Ain.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

CELINE (SIREN 519501332, SIRET 51950133200018, APE 47.26Z, catégorie juridique 5202, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité SAINT-MAURICE-DE-GOURDANS (01 80)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 184 m² · Variation nette totale : 28 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation78 m²28 m²78 m²0 m²0 m²106 m²184 m²
Agricole0 m²0 m²0 m²0 m²78 m²-78 m²-78 m²
Autres locaux non résidentiels78 m²0 m²0 m²0 m²0 m²0 m²78 m²
Total156 m²28 m²78 m²0 m²78 m²28 m²184 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1
Répartition par taille
4 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés1
Surface créée28 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)184 m²
Superficie du terrain972 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec extension de surface
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2021/09/20

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 24 novembre 2023.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00105421A0013
  • Code commune INSEE : 01054 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 20 septembre 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à BOURG-SAINT-CHRISTOPHE (01 80). Les principaux éléments portent sur 1 logement, 28 m², 0 m² et parcelle de 972 m².