← Retour à la liste des autorisations sur la commune Le Bourg-d'Oisans

Permis de construire à Le Bourg-D’Oisans (38520) - 24 m² destination Habitation autorisé en 2024

PC logements extension de surface sans transformation Architecte: non

Le permis n°0380522420007 délivré le 2024/10/21 à Le Bourg-d'Oisans autorise une extension de surface pour un programme de 24 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SCI GLYSS, le programme résidentiel autorise la construction de 24 m² sur Rd 1091 Rochetaillee. Déposé en été 2024, autorisé le 21 octobre 2024 par la commune de Le Bourg-d'Oisans. Implanté Rd 1091 Rochetaillee, à Le Bourg-D’Oisans (38520), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une extension de surface. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCI GLYSS.

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 1 051 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T2. La création de surface atteint 24 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 24 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Le Bourg-d'Oisans compte 3 063 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Rd 1091 Rochetaillee, Le Bourg-D’Oisans (38520).

Références cadastrales : AD, 508, AD, 510.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI GLYSS (SIREN 913210449, SIRET 91321044900017, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité Le Bourg-d'Oisans (38520)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 24 m² · Variation nette totale : 24 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²24 m²0 m²0 m²0 m²24 m²24 m²
Total0 m²24 m²0 m²0 m²0 m²24 m²24 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1
Répartition par taille
2 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée24 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)24 m²
Superficie du terrain1 051 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléeextension de surface sans transformation
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite24 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2024/10/21

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0380522420007
  • Code commune INSEE : 38052 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2024
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 21 octobre 2024
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Le Bourg-D’Oisans (38520). Les travaux prévoient la création de 24 m²; la surface après travaux atteint 24 m². Le terrain couvre 1 051 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Le Bourg-d'Oisans (38520)

Autres permis de construire de logements dans la commune

Voir toutes les autorisations à Le Bourg-d'Oisans