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Permis de construire à Le Bourg D’Oisans (38520) - 3 940 m² destination Habitation autorisé en 2023

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°0380522320028 délivré le 2023/10/19 à LE BOURG D'OISANS autorise une construction neuve pour un programme de 3 940 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SCCV LES BALCONS DE L'OISANS, le programme résidentiel autorise la construction de 3 940 m² sur montee du Belvedere. Déposé en été 2023, autorisé le 19 octobre 2023 par la commune de LE BOURG D'OISANS. Implanté montee du Belvedere, à Le Bourg D’Oisans (38520), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCCV LES BALCONS DE L'OISANS.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 66 logements sur une parcelle de 5 060 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente - location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T2 et T3. La création de surface atteint 3 940 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 3 940 m². Le bâti est annoncé avec 4 niveaux.

LE BOURG D'OISANS compte 3 063 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : montee du Belvedere, Le Bourg D’Oisans (38520).

Références cadastrales : AR, 742.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCCV LES BALCONS DE L'OISANS (SIREN 938814704, SIRET 93881470400012, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité Lyon (69007)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 3 940 m² · Variation nette totale : 3 940 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²3 940 m²0 m²0 m²0 m²3 940 m²3 940 m²
Total0 m²3 940 m²0 m²0 m²0 m²3 940 m²3 940 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés66
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)66
Répartition par taille
1 pièce6
2 pièces33
3 pièces24
4 pièces3

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés66
Surface créée3 940 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)3 940 m²
Superficie du terrain5 060 m²
Nombre de niveaux4
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente - location
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite3 940 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2023/10/19

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0380522320028
  • Code commune INSEE : 38052 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 19 octobre 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Le Bourg D’Oisans (38520). Les travaux prévoient la création de 3 940 m²; la surface après travaux atteint 3 940 m². Le terrain couvre 5 060 m².

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