Permis de construire à Le Bourg D’Oisans (38520) - 4 678 m² destination Habitation autorisé en 2023
Le permis n°0380522320022 délivré le 2023/10/09 à LE BOURG D'OISANS autorise une construction neuve pour un programme de 4 678 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par BO CONDAMINE, le programme résidentiel autorise la construction de 4 678 m² sur 190 Montee de la Condamine. Déposé en été 2023, autorisé le 9 octobre 2023 par la commune de LE BOURG D'OISANS. Implanté 190 Montee de la Condamine, à Le Bourg D’Oisans (38520), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par BO CONDAMINE.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 68 logements sur une parcelle de 7 120 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 1 logement. La création de surface atteint 4 678 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 4 678 m². Le bâti est annoncé avec 4 niveaux. L’ampleur des démolitions est limitée. Le projet comporte une part de démolition (environ 1 % du volume autorisé).
LE BOURG D'OISANS compte 3 063 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 190 Montee de la Condamine, Le Bourg D’Oisans (38520).
Références cadastrales : AR, 803, AR, 611, AR, 610.
Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
BO CONDAMINE (SIREN 948816798, SIRET 94881679800011, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité MEYLAN (38240)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 102 m² · Surface après travaux (totale) : 4 678 m² · Variation nette totale : 4 576 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 102 m² | 4 678 m² | 0 m² | 102 m² | 0 m² | 4 576 m² | 4 678 m² |
| Total | 102 m² | 4 678 m² | 0 m² | 102 m² | 0 m² | 4 576 m² | 4 678 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 68 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Collectif (hors résidence) | 68 |
| Répartition par taille | |
| 2 pièces | 22 |
| 3 pièces | 32 |
| 4 pièces | 14 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 68 |
| Logements supprimés | 1 |
| Surface créée | 4 678 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 102 m² |
| Surface après travaux (totale) | 4 678 m² |
| Superficie du terrain | 7 120 m² |
| Nombre de niveaux | 4 |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | collectif hors résidence |
| Utilisation visée | vente |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 0380522320022
- Code commune INSEE : 38052 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2023
- Date d’autorisation / non‑opposition : 9 octobre 2023
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Le Bourg D’Oisans (38520). Les travaux prévoient la création de 4 678 m² et des démolitions de 102 m²; la surface après travaux atteint 4 678 m². Le terrain couvre 7 120 m².
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