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Permis de construire à Le Bourg D’Oisans (38520) - 1 702 m² destination Habitation autorisé en 2023

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°0380522320012 délivré le 2023/06/12 à LE BOURG D'OISANS autorise une construction neuve pour un programme de 1 702 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par ISERE HABITAT, le programme résidentiel autorise la construction de 1 702 m² sur Rue de la Chapelle / Rue d. Déposé au printemps 2023, autorisé le 12 juin 2023 par la commune de LE BOURG D'OISANS. Implanté Rue de la Chapelle / Rue d, à Le Bourg D’Oisans (38520), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes, dans le secteur de LE PETIT VERNAY.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par ISERE HABITAT.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 18 logements sur une parcelle de 6 679 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 78 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4 et T5. La création de surface atteint 1 702 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 1 702 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

LE BOURG D'OISANS compte 3 063 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Rue de la Chapelle / Rue d, Le Bourg D’Oisans (38520).

Références cadastrales : AK, AK, AK.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

ISERE HABITAT (SIREN 998318711, SIRET 99831871100079, APE 41.10A, catégorie juridique 5560, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité ECHIROLLES (38130)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 702 m² · Variation nette totale : 1 702 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²1 702 m²0 m²0 m²0 m²1 702 m²1 702 m²
Total0 m²1 702 m²0 m²0 m²0 m²1 702 m²1 702 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés18
Répartition par typologie
Individuel groupé14
Collectif (hors résidence)4
Répartition par taille
3 pièces4
4 pièces8
5 pièces6

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés18
Surface créée1 702 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 702 m²
Superficie du terrain6 679 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 702 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2023/06/12

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 8 janvier 2024.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0380522320012
  • Code commune INSEE : 38052 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 12 juin 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Le Bourg D’Oisans (38520). Les travaux prévoient la création de 1 702 m²; la surface après travaux atteint 1 702 m². Le terrain couvre 6 679 m².

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