Permis de construire à Le Bourg-D’Oisans (38520) - 74 m² destination Hébergement hôtelier autorisé en 2023
Le permis n°0380522320008 délivré le 2023/05/30 à Le Bourg-d'Oisans autorise une transformation sans extension pour un programme hôtelier de 74 m².
Présentation générale et nature du projet
Porté par SCI GLYSS, le programme résidentiel met l’accent sur la reconversion (148 m²). Déposé au printemps 2023, autorisé le 30 mai 2023 par la commune de Le Bourg-d'Oisans. Implanté Lieu-dit Hameau de Paute, à Le Bourg-D’Oisans (38520), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes, dans le secteur de Hameau de Paute.
L’opération consiste en une réhabilitation sans extension. Il s’agit d’un établissement d’accueil touristique. Le projet est porté par SCI GLYSS.
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 223 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3. Il n’y a pas de création de surface; le projet porte principalement sur des transformations (74 m² issues de transformation, 74 m² transformées). La reconversion est d’ampleur limitée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 74 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.
Le Bourg-d'Oisans compte 3 063 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Lieu-dit Hameau de Paute, Le Bourg-D’Oisans (38520).
Références cadastrales : AK, 307.
Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
SCI GLYSS (SIREN 913210449, SIRET 91321044900017, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI de particuliers, localité Le Bourg-d'Oisans (38520)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 74 m² · Surface après travaux (totale) : 74 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 0 m² | 74 m² | 0 m² | 0 m² | 74 m² | 74 m² |
| Autres locaux non résidentiels | 74 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 74 m² | -74 m² | 0 m² |
| Total | 74 m² | 0 m² | 74 m² | 0 m² | 74 m² | 0 m² | 74 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Détail des transformations des locaux non résidentiels
| Destination | Transformée |
|---|---|
| Agricole | 74 m² |
| Total détail | 74 m² |
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 1 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel pur | 1 |
| Répartition par taille | |
| 3 pièces | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Hébergement hôtelier |
|---|---|
| Logements créés | 1 |
| Surface créée | 0 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 74 m² |
| Superficie du terrain | 223 m² |
| Nombre de niveaux | 3 |
| Nature déclarée | travaux sur construction existante |
| Nature détaillée | transformation sans extension ni diminution de surface |
| Destination principale (normalisée) | Hébergement hôtelier |
| Type principal des logements | un logement individuel |
| Utilisation visée | location |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | oui |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 30 décembre 2023. L’achèvement a été déclaré le 11 février 2025. Durée entre ouverture et achèvement : 13 mois 12 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 0380522320008
- Code commune INSEE : 38052 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2023
- Date d’autorisation / non‑opposition : 30 mai 2023
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Le Bourg-D’Oisans (38520). Les travaux prévoient des transformations pour 148 m²; la surface après travaux atteint 74 m². Le terrain couvre 223 m².
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