Permis de construire à Le Bourg D’Oisans (38520) - 238 m² destination Habitation autorisé en 2023
Le permis n°0380522320007 délivré le 2023/03/28 à LE BOURG D'OISANS autorise une transformation avec extension pour un programme de 335 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SCI JT INVEST, le programme résidentiel met l’accent sur la reconversion (194 m²). Déposé au printemps 2023, autorisé le 28 mars 2023 par la commune de LE BOURG D'OISANS. Implanté 433 rue de la chapelle, à Le Bourg D’Oisans (38520), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes, dans le secteur de LA PAUTE.
L’opération consiste en une réhabilitation avec extension. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCI JT INVEST.
Ce permis de construire autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 378 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T5. La création de surface atteint 238 m², dont 97 m² issues de transformation. L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 238 m² d’habitation et 97 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 335 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.
LE BOURG D'OISANS compte 3 063 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 433 rue de la chapelle, Le Bourg D’Oisans (38520).
Références cadastrales : AK, 477, AK, 475, AK, 474.
Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
SCI JT INVEST (SIREN 902023159, SIRET 90202315900012, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI de particuliers, localité Le Bourg-d'Oisans (38520)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 97 m² · Surface après travaux (totale) : 335 m² · Variation nette totale : 238 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 238 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 238 m² | 238 m² |
| Autres locaux non résidentiels | 97 m² | 0 m² | 97 m² | 0 m² | 97 m² | 0 m² | 97 m² |
| Total | 97 m² | 238 m² | 97 m² | 0 m² | 97 m² | 238 m² | 335 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Détail des transformations des locaux non résidentiels
| Destination | Transformée |
|---|---|
| Agricole | 97 m² |
| Total détail | 97 m² |
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 2 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Collectif (hors résidence) | 2 |
| Répartition par taille | |
| 5 pièces | 2 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 2 |
| Surface créée | 238 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 335 m² |
| Superficie du terrain | 378 m² |
| Nombre de niveaux | 3 |
| Nature déclarée | travaux sur construction existante |
| Nature détaillée | transformation avec extension de surface |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | collectif hors résidence |
| Utilisation visée | location |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | oui |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | oui |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 16 février 2024.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 0380522320007
- Code commune INSEE : 38052 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2023
- Date d’autorisation / non‑opposition : 28 mars 2023
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Le Bourg D’Oisans (38520). Les travaux prévoient la création de 238 m² et des transformations pour 194 m²; la surface après travaux atteint 335 m². Le terrain couvre 378 m².
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