Permis de construire à Le Bourg D Oisans (38520) - 318 m² destination Habitation autorisé en 2021
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°0380522120005 délivré le 2021/06/01 à LE BOURG D OISANS autorise une construction neuve pour un programme de 318 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par LES MORELLES, le programme résidentiel autorise la construction de 318 m² sur Chemi des Morelles. Déposé au printemps 2021, autorisé le 1 juin 2021 par la commune de LE BOURG D OISANS. Implanté Chemi des Morelles, à Le Bourg D Oisans (38520), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes, dans le secteur de La Paute.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par LES MORELLES.
Ce permis de construire autorise la création de 4 logements sur une parcelle de 1 500 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T2 et T4. La création de surface atteint 318 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 318 m².
LE BOURG D OISANS compte 3 063 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Chemi des Morelles, Le Bourg D Oisans (38520).
LES MORELLES (SIREN 911517662, SIRET 91151766200019, APE 68.20B, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité Le Bourg-d'Oisans (38520)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 318 m² · Variation nette totale : 318 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
318 m²
0 m²
0 m²
0 m²
318 m²
318 m²
Total
0 m²
318 m²
0 m²
0 m²
0 m²
318 m²
318 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
4
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)
4
Répartition par taille
2 pièces
2
4 pièces
2
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
4
Surface créée
318 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
318 m²
Superficie du terrain
1 500 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
collectif hors résidence
Utilisation visée
vente
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite318 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Date d’autorisation / non‑opposition : 1 juin 2021
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Le Bourg D Oisans (38520). Les travaux prévoient la création de 318 m²; la surface après travaux atteint 318 m². Le terrain couvre 1 500 m².
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