Permis de construire à Le Bourg D Oisans (38520) - 11 m² destination Hébergement hôtelier autorisé en 2019
Le permis n°0380521920024 délivré le 2019/09/03 à LE BOURG D OISANS autorise une transformation avec extension pour un programme hôtelier de 249 m².
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel met l’accent sur la reconversion (188 m²). Déposé à l'automne 2019, autorisé le 3 septembre 2019 par la commune de LE BOURG D OISANS. Implanté 9 Hameau de Bassey, à Le Bourg D Oisans (38520), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une réhabilitation avec extension. Il s’agit d’un établissement d’accueil touristique. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 1 460 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T1. La création de surface atteint 11 m², dont 94 m² issues de transformation. L’ampleur des créations est limitée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 105 m² d’habitation et 144 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 249 m².
LE BOURG D OISANS compte 3 063 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 9 Hameau de Bassey, Le Bourg D Oisans (38520).
Références cadastrales : AM, 28.
Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : LE BOURG D'OISANS (38520).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 238 m² · Surface après travaux (totale) : 249 m² · Variation nette totale : 11 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 11 m² | 94 m² | 0 m² | 0 m² | 105 m² | 105 m² |
| Autres locaux non résidentiels | 238 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 94 m² | -94 m² | 144 m² |
| Total | 238 m² | 11 m² | 94 m² | 0 m² | 94 m² | 11 m² | 249 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Détail des transformations des locaux non résidentiels
| Destination | Transformée |
|---|---|
| Agricole | 94 m² |
| Total détail | 94 m² |
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 1 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel pur | 1 |
| Répartition par taille | |
| 1 pièce | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Hébergement hôtelier |
|---|---|
| Logements créés | 1 |
| Surface créée | 11 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 249 m² |
| Superficie du terrain | 1 460 m² |
| Nature déclarée | travaux sur construction existante |
| Nature détaillée | transformation avec extension de surface |
| Destination principale (normalisée) | Hébergement hôtelier |
| Type principal des logements | un logement individuel |
| Utilisation visée | non rempli |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 3 septembre 2019. L’achèvement a été déclaré le 18 décembre 2019. Durée entre ouverture et achèvement : 3 mois 15 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 0380521920024
- Code commune INSEE : 38052 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2019
- Date d’autorisation / non‑opposition : 3 septembre 2019
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Le Bourg D Oisans (38520). Les travaux prévoient la création de 11 m² et des transformations pour 188 m²; la surface après travaux atteint 249 m². Le terrain couvre 1 460 m².
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