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Autorisation d’urbanisme PC n°0380521720002 à LE BOURG D OISANS (38520) !

PC logements transformation sans extension ni diminution de surface Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0380521720002). Le projet est situé au 15 Rue Graziotti à LE BOURG D OISANS (38520). Le projet se situe dans le département Isère, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 9 mars 2017. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 9 mars 2017, autorise la création de 9 logements sur une parcelle de 479 m². La surface de plancher créée atteint 0 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation sans extension ni diminution de surface. La surface de plancher après travaux est de 636 m².

Localisation du projet

Adresse : 15 Rue Graziotti, LE BOURG D OISANS (38520).

Références cadastrales : AR, 723.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI RIDERS (SIREN 823324819, SIRET 82332481900015, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité LE BOURG D'OISANS (38520)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 636 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²0 m²635 m²0 m²0 m²635 m²635 m²
Hébergement0 m²0 m²0 m²0 m²635 m²-635 m²-635 m²
Autres locaux non résidentiels636 m²0 m²0 m²0 m²0 m²0 m²636 m²
Total636 m²0 m²635 m²0 m²635 m²0 m²636 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés9
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)9
Répartition par taille
2 pièces1
3 pièces7
4 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés9
Surface créée0 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)636 m²
Superficie du terrain479 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation sans extension ni diminution de surface
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxoui

Faits clés

Surface construite1 m²
Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2017/03/09

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0380521720002
  • Code commune INSEE : 38052 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 9 mars 2017
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à LE BOURG D OISANS (38520). Les principaux éléments portent sur 9 logements, 0 m², 0 m² et parcelle de 479 m².