Permis de construire à Le Bourg-D Oisans (38520) - 190 m² destination Hébergement hôtelier autorisé en 2015
Le permis n°0380521420006 délivré le 2015/01/27 à Le Bourg-d Oisans autorise une transformation avec extension pour un programme hôtelier de 509 m².
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel met l’accent sur la reconversion (388 m²). Déposé à l'automne 2014, autorisé le 27 janvier 2015 par la commune de Le Bourg-d Oisans. Implanté 27 RUE de la Republique, à Le Bourg-D Oisans (38520), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une réhabilitation avec extension. Il s’agit d’un établissement d’accueil touristique. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 1 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 190 m², dont 194 m² issues de transformation. L’ampleur des créations est limitée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 194 m² d’habitation et 315 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 509 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux. L’ampleur des démolitions est limitée.
Le Bourg-d Oisans compte 3 063 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 27 RUE de la Republique, Le Bourg-D Oisans (38520).
Références cadastrales : AR, 865, AR, 863.
Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : Reyrieux (01600).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 390 m² · Surface après travaux (totale) : 509 m² · Variation nette totale : 119 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 0 m² | 194 m² | 0 m² | 0 m² | 194 m² | 194 m² |
| Autres locaux non résidentiels | 390 m² | 190 m² | 0 m² | 71 m² | 194 m² | -75 m² | 315 m² |
| Total | 390 m² | 190 m² | 194 m² | 71 m² | 194 m² | 119 m² | 509 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Détail des transformations des locaux non résidentiels
| Destination | Transformée |
|---|---|
| Artisanat | 194 m² |
| Total détail | 194 m² |
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 1 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel groupé | 1 |
| Répartition par taille | |
| 4 pièces | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Hébergement hôtelier |
|---|---|
| Logements créés | 1 |
| Surface créée | 190 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 509 m² |
| Superficie du terrain | 1 m² |
| Nombre de niveaux | 2 |
| Nature déclarée | travaux sur construction existante |
| Nature détaillée | transformation avec extension de surface |
| Destination principale (normalisée) | Hébergement hôtelier |
| Type principal des logements | un logement individuel |
| Utilisation visée | non rempli |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 0380521420006
- Code commune INSEE : 38052 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2014
- Date d’autorisation / non‑opposition : 27 janvier 2015
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Le Bourg-D Oisans (38520). Les travaux prévoient la création de 190 m², des transformations pour 388 m² et des démolitions de 71 m²; la surface après travaux atteint 509 m². Le terrain couvre 1 m².
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