Permis de construire à Le Bourg-D Oisans (38520) - 45 m² destination Hébergement hôtelier autorisé en 2014
PC logementstransformation avec extension de surfaceArchitecte: non
Le permis n°0380521420005 délivré le 2014/09/11 à Le Bourg-d Oisans autorise une transformation avec extension pour un programme hôtelier de 208 m².
Présentation générale et nature du projet
Porté par SARL QUARTS DE CHA, le programme résidentiel met l’accent sur la reconversion (212 m²). Déposé en été 2014, autorisé le 11 septembre 2014 par la commune de Le Bourg-d Oisans. Implanté 22 RUE General de Gaulle, à Le Bourg-D Oisans (38520), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une réhabilitation avec extension. Il s’agit d’un établissement d’accueil touristique. Le projet est porté par SARL QUARTS DE CHA.
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 843 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : non rempli. La création de surface atteint 45 m², dont 106 m² issues de transformation. L’ampleur des créations est limitée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 151 m² d’habitation et 57 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 208 m².
Le Bourg-d Oisans compte 3 063 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 22 RUE General de Gaulle, Le Bourg-D Oisans (38520).
SARL QUARTS DE CHA (SIREN 797807153, SIRET 79780715300011, APE 68.20B, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité Montreuil-en-Caux (76850)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 163 m² · Surface après travaux (totale) : 208 m² · Variation nette totale : 45 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
45 m²
106 m²
0 m²
0 m²
151 m²
151 m²
Autres locaux non résidentiels
163 m²
0 m²
0 m²
0 m²
106 m²
-106 m²
57 m²
Total
163 m²
45 m²
106 m²
0 m²
106 m²
45 m²
208 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Détail des transformations des locaux non résidentiels
Destination
Transformée
Agricole
106 m²
Total détail
106 m²
Répartition et typologies des logements
Total créés
1
Répartition par typologie
Individuel pur
1
Données techniques principales
Destination principale
Hébergement hôtelier
Logements créés
1
Surface créée
45 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
208 m²
Superficie du terrain
843 m²
Nature déclarée
travaux sur construction existante
Nature détaillée
transformation avec extension de surface
Destination principale (normalisée)
Hébergement hôtelier
Type principal des logements
un logement individuel
Utilisation visée
non rempli
Type d’habitation
non rempli
Extension
oui
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite208 m²
Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2014/09/11
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 3 novembre 2014.
Date d’autorisation / non‑opposition : 11 septembre 2014
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Le Bourg-D Oisans (38520). Les travaux prévoient la création de 45 m² et des transformations pour 212 m²; la surface après travaux atteint 208 m². Le terrain couvre 843 m².
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