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Permis de construire à Bourg-Les-Valence (26500) - 393 m² destination Habitation autorisé en 2018

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°02605818V0006 délivré le 2018/03/22 à BOURG-LES-VALENCE autorise une construction neuve pour un programme de 393 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par VILLA SOLEIL, le programme résidentiel autorise la construction de 393 m² sur 11 BI AVENUE JEAN MOULIN. Déposé en hiver 2018, autorisé le 22 mars 2018 par la commune de BOURG-LES-VALENCE. Implanté 11 BI AVENUE JEAN MOULIN, à Bourg-Les-Valence (26500), dans le département d’Drôme, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par VILLA SOLEIL.

Ce permis de construire autorise la création de 4 logements sur une parcelle de 1 167 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 393 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 393 m².

BOURG-LES-VALENCE compte 19 581 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 11 BI AVENUE JEAN MOULIN, Bourg-Les-Valence (26500).

Références cadastrales : B, 1394, B, 2623, B, 2624.

Région : Rhône-Alpes • Département : Drôme.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

VILLA SOLEIL (SIREN 334832615, SIRET 33483261500028, APE 41.20A, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité VALENCE (26000)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 393 m² · Variation nette totale : 393 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²393 m²0 m²0 m²0 m²393 m²393 m²
Total0 m²393 m²0 m²0 m²0 m²393 m²393 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés4
Répartition par typologie
Individuel groupé4

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés4
Surface créée393 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)393 m²
Superficie du terrain1 167 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite393 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2018/03/22

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02605818V0006
  • Code commune INSEE : 26058 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2018
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 22 mars 2018
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Bourg-Les-Valence (26500). Les travaux prévoient la création de 393 m²; la surface après travaux atteint 393 m². Le terrain couvre 1 167 m².

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