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Permis de construire à Bourg Lès Valence (26500) - 540 m² destination Habitation autorisé en 2014

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°02605814V0034 délivré le 2014/11/08 à BOURG LÈS VALENCE autorise une construction neuve pour un programme de 540 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel autorise la construction de 540 m² sur AVENU DES BRUYERES. Déposé en été 2014, autorisé le 8 novembre 2014 par la commune de BOURG LÈS VALENCE. Implanté AVENU DES BRUYERES, à Bourg Lès Valence (26500), dans le département d’Drôme, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par promoteurs (sai).

Ce permis de construire autorise la création de 6 logements sur une parcelle de 4 410 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : non rempli. La création de surface atteint 540 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 540 m².

BOURG LÈS VALENCE compte 19 581 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : AVENU DES BRUYERES, Bourg Lès Valence (26500).

Références cadastrales : AT, 276.

Région : Rhône-Alpes • Département : Drôme.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Promoteurs (SAI). Localité du demandeur : VALENCE (26000).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 540 m² · Variation nette totale : 540 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²540 m²0 m²0 m²0 m²540 m²540 m²
Total0 m²540 m²0 m²0 m²0 m²540 m²540 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés6
Répartition par typologie
Individuel groupé6

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés6
Surface créée540 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)540 m²
Superficie du terrain4 410 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationnon rempli
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite540 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2014/11/08

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 13 avril 2015. L’achèvement a été déclaré le 3 décembre 2018. Durée entre ouverture et achèvement : 43 mois 20 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02605814V0034
  • Code commune INSEE : 26058 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 8 novembre 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Bourg Lès Valence (26500). Les travaux prévoient la création de 540 m²; la surface après travaux atteint 540 m². Le terrain couvre 4 410 m².

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