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Permis de construire à Bourg Lès Valence (26500) - 110 m² destination Habitation autorisé en 2013

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°02605813V0073 délivré le 2013/11/21 à BOURG LÈS VALENCE autorise une construction neuve pour un programme de 110 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par GIRAUD PATRIMOINE, le programme résidentiel autorise la construction de 110 m² sur 5 IMPAS DU GRAND PIN. Déposé à l'automne 2013, autorisé le 21 novembre 2013 par la commune de BOURG LÈS VALENCE. Implanté 5 IMPAS DU GRAND PIN, à Bourg Lès Valence (26500), dans le département d’Drôme, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par GIRAUD PATRIMOINE.

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 191 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : non rempli. La création de surface atteint 110 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 110 m².

BOURG LÈS VALENCE compte 19 581 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 5 IMPAS DU GRAND PIN, Bourg Lès Valence (26500).

Références cadastrales : B, 3073, B, 3080.

Région : Rhône-Alpes • Département : Drôme.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

GIRAUD PATRIMOINE (SIREN 448678250, SIRET 44867825000011, APE 68.20B, catégorie juridique 6599, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité MALISSARD (26120)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 110 m² · Variation nette totale : 110 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²110 m²0 m²0 m²0 m²110 m²110 m²
Total0 m²110 m²0 m²0 m²0 m²110 m²110 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée110 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)110 m²
Superficie du terrain191 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationnon rempli
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite110 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2013/11/21

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 23 juin 2014. L’achèvement a été déclaré le 13 janvier 2015. Durée entre ouverture et achèvement : 6 mois 21 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02605813V0073
  • Code commune INSEE : 26058 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 21 novembre 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Bourg Lès Valence (26500). Les travaux prévoient la création de 110 m²; la surface après travaux atteint 110 m². Le terrain couvre 191 m².

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