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Autorisation d’urbanisme PC n°09201420A0022 à BOURG-LA-REINE (92340) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°09201420A0022). Le projet est situé au 21 AV DES COTTAGES à BOURG-LA-REINE (92340). Le projet se situe dans le département Hauts-de-Seine, en région Île-de-France.

L’autorisation a été délivrée le 6 mai 2021. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 6 mai 2021, autorise la création de 13 logements sur une parcelle de 1 026 m². La surface de plancher créée atteint 762 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 212 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 21 AV DES COTTAGES, BOURG-LA-REINE (92340).

Références cadastrales : V, 34, V, 33.

Région : Île-de-France • Département : Hauts-de-Seine.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : SCI ou autres supports de programmes de construction. Localité du demandeur : BOULOGNE-BILLANCOURT (92100).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 212 m² · Variation nette totale : 762 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²762 m²0 m²0 m²0 m²762 m²762 m²
Autres locaux non résidentiels450 m²0 m²0 m²0 m²0 m²0 m²450 m²
Total450 m²762 m²0 m²0 m²0 m²762 m²1 212 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés13
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)13
Répartition par taille
1 pièce1
2 pièces5
3 pièces4
4 pièces3

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés13
Surface créée762 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 212 m²
Superficie du terrain1 026 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite450 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2021/05/06

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 09201420A0022
  • Code commune INSEE : 92014 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2020
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 6 mai 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à BOURG-LA-REINE (92340). Les principaux éléments portent sur 13 logements, 762 m², 0 m² et parcelle de 1 026 m².