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Autorisation d’urbanisme PC n°09201420A0015 à BOURG-LA-REINE (92340) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°09201420A0015). Le projet est situé au 13 RUE DES BAS COQUARTS à BOURG-LA-REINE (92340). Le projet se situe dans le département Hauts-de-Seine, en région Île-de-France.

L’autorisation a été délivrée le 13 novembre 2020. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 13 novembre 2020, autorise la création de 11 logements sur une parcelle de 650 m². Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 1 logement. La surface de plancher créée atteint 671 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 671 m². Le bâti est annoncé avec 4 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 13 RUE DES BAS COQUARTS, BOURG-LA-REINE (92340).

Références cadastrales : B, 46.

Région : Île-de-France • Département : Hauts-de-Seine.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

BOURG-LA-REINE BAS COQUARTS (SIREN 888207651, SIRET 88820765100017, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 671 m² · Variation nette totale : 489 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation182 m²671 m²0 m²182 m²0 m²489 m²671 m²
Total182 m²671 m²0 m²182 m²0 m²489 m²671 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés11
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)11
Répartition par taille
2 pièces1
3 pièces10

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés11
Logements supprimés1
Surface créée671 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée182 m²
Surface après travaux (totale)671 m²
Superficie du terrain650 m²
Nombre de niveaux4
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite671 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2020/11/13

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 09201420A0015
  • Code commune INSEE : 92014 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2020
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 13 novembre 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à BOURG-LA-REINE (92340). Les principaux éléments portent sur 11 logements, 671 m², 0 m² et parcelle de 650 m².