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Autorisation d’urbanisme PC n°09201419A0013 à BOURG-LA-REINE (92340) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°09201419A0013). Le projet est situé au 15 AV GALOIS à BOURG-LA-REINE (92340). Le projet se situe dans le département Hauts-de-Seine, en région Île-de-France.

L’autorisation a été délivrée le 28 octobre 2019. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 28 octobre 2019, autorise la création de 3 logements sur une parcelle de 1 277 m². La surface de plancher créée atteint 117 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 699 m². Le bâti est annoncé avec 4 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 15 AV GALOIS, BOURG-LA-REINE (92340).

Références cadastrales : O, 59.

Région : Île-de-France • Département : Hauts-de-Seine.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI LE QUINZE (SIREN 443491592, SIRET 44349159200012, APE 68.20A, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité BOURG-LA-REINE (92340)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 699 m² · Variation nette totale : 117 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation328 m²84 m²0 m²0 m²0 m²84 m²412 m²
Autres locaux non résidentiels254 m²33 m²0 m²0 m²0 m²33 m²287 m²
Total582 m²117 m²0 m²0 m²0 m²117 m²699 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés3
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)3
Répartition par taille
1 pièce3

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés3
Surface créée117 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)699 m²
Superficie du terrain1 277 m²
Nombre de niveaux4
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationoui
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite287 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2019/10/28

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 26 juillet 2023.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 09201419A0013
  • Code commune INSEE : 92014 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2019
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 28 octobre 2019
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à BOURG-LA-REINE (92340). Les principaux éléments portent sur 3 logements, 117 m², 0 m² et parcelle de 1 277 m².