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Autorisation d’urbanisme PC n°09201414A0002 à BOURG LA REINE (92340) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°09201414A0002). Le projet est situé au 21 BOULE CARNOT à BOURG LA REINE (92340). Le projet se situe dans le département Hauts-de-Seine, en région Île-de-France.

L’autorisation a été délivrée le 24 septembre 2014. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 24 septembre 2014, autorise la création de 19 logements sur une parcelle de 1 110 m². La surface de plancher créée atteint 1 492 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 492 m².

Localisation du projet

Adresse : 21 BOULE CARNOT, BOURG LA REINE (92340).

Région : Île-de-France • Département : Hauts-de-Seine.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

BOUYGUES IMMOBILIER (SIREN 562091546, APE 41.10A, catégorie juridique 5599, catégorie de demandeur Promoteurs reconnus comme tels, localité VELIZY CEDEX (78457)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 492 m² · Variation nette totale : 1 268 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation224 m²1 492 m²0 m²224 m²0 m²1 268 m²1 492 m²
Total224 m²1 492 m²0 m²224 m²0 m²1 268 m²1 492 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés19
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)19
Répartition par taille
2 pièces3
3 pièces10
4 pièces4
5 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés19
Surface créée1 492 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée224 m²
Surface après travaux (totale)1 492 m²
Superficie du terrain1 110 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 492 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs reconnus comme tels
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2014/09/24

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 24 octobre 2016.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 09201414A0002
  • Code commune INSEE : 92014 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 24 septembre 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à BOURG LA REINE (92340). Les principaux éléments portent sur 19 logements, 1 492 m², 0 m² et parcelle de 1 110 m².