Permis de construire à Bourg-En-Bresse Cedex (01000) - 117 m² destination Habitation autorisé en 2022
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°00105321O0140 délivré le 2022/01/27 à Bourg-en-Bresse Cedex autorise une construction neuve pour un programme de 117 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SARL LE LOTISSEMENT DU 23 RI, le programme résidentiel autorise la construction de 117 m² sur 66 allee Francoise Giroud. Déposé en hiver 2021, autorisé le 27 janvier 2022 par la commune de Bourg-en-Bresse Cedex. Implanté 66 allee Francoise Giroud, à Bourg-En-Bresse Cedex (01000), dans le département d’Ain, en Rhône-Alpes, dans le secteur de Lotissement les Genets - Lot 4.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SARL LE LOTISSEMENT DU 23 RI.
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 546 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : non rempli. La création de surface atteint 117 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 117 m².
Bourg-en-Bresse Cedex compte 41 525 habitants et présente une densité dense et un environnement centres majeurs d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
SARL LE LOTISSEMENT DU 23 RI (SIREN 842109233, SIRET 84210923300010, APE 68.10Z, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité BOURG EN BRESSE (01000)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 117 m² · Variation nette totale : 117 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
117 m²
0 m²
0 m²
0 m²
117 m²
117 m²
Total
0 m²
117 m²
0 m²
0 m²
0 m²
117 m²
117 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
1
Répartition par typologie
Individuel pur
1
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
1
Surface créée
117 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
117 m²
Superficie du terrain
546 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
un logement individuel
Utilisation visée
non rempli
Type d’habitation
non rempli
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite117 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2022/01/27
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 1 avril 2022.
Date d’autorisation / non‑opposition : 27 janvier 2022
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Bourg-En-Bresse Cedex (01000). Les travaux prévoient la création de 117 m²; la surface après travaux atteint 117 m². Le terrain couvre 546 m².
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