Permis de construire à Bourg-En-Bresse (01000) - 6 802 m² destination Habitation autorisé en 2020
Le permis n°00105320O0029 délivré le 2020/11/10 à Bourg-en-Bresse autorise une construction neuve pour un programme de 7 881 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 7 881 m² sur 7 rue du Stand. Déposé au printemps 2020, autorisé le 10 novembre 2020 par la commune de Bourg-en-Bresse. Implanté 7 rue du Stand, à Bourg-En-Bresse (01000), dans le département d’Ain, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par sci de particuliers.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 128 logements sur une parcelle de 9 802 m². Une part notable est prévue en résidence (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T2 et T3. La création de surface atteint 7 881 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 6 802 m² d’habitation et 1 079 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 7 881 m². L’ampleur des démolitions est limitée.
Bourg-en-Bresse compte 41 525 habitants et présente une densité dense et un environnement centres majeurs d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 7 rue du Stand, Bourg-En-Bresse (01000).
Références cadastrales : AZ, 259, AZ, 298, AZ, 297.
Région : Rhône-Alpes • Département : Ain.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : SCI de particuliers. Localité du demandeur : LYON 6eme (69463).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 442 m² · Surface après travaux (totale) : 7 881 m² · Variation nette totale : 7 439 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 442 m² | 6 802 m² | 0 m² | 442 m² | 0 m² | 6 360 m² | 6 802 m² |
| Autres locaux non résidentiels | 0 m² | 1 079 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 079 m² | 1 079 m² |
| Total | 442 m² | 7 881 m² | 0 m² | 442 m² | 0 m² | 7 439 m² | 7 881 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 128 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| En résidence | 128 |
| Répartition par taille | |
| 1 pièce | 22 |
| 2 pièces | 82 |
| 3 pièces | 24 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 128 |
| Surface créée | 7 881 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 442 m² |
| Surface après travaux (totale) | 7 881 m² |
| Superficie du terrain | 9 802 m² |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | résidence |
| Utilisation visée | vente |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 27 juillet 2021. L’achèvement a été déclaré le 27 juillet 2024. Durée entre ouverture et achèvement : 36 mois 0 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 00105320O0029
- Code commune INSEE : 01053 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2020
- Date d’autorisation / non‑opposition : 10 novembre 2020
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Bourg-En-Bresse (01000). Les travaux prévoient la création de 7 881 m² et des démolitions de 442 m²; la surface après travaux atteint 7 881 m². Le terrain couvre 9 802 m².
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