Permis de construire à Bourg En Bresse (01000) - 90 m² destination Habitation autorisé en 2016
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°00105316O0053 délivré le 2016/11/04 à BOURG EN BRESSE autorise une construction neuve pour un programme de 90 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par PATRICIA MAUGER INVESTISSEMENT, le programme résidentiel autorise la construction de 90 m² sur 1 rue Joachim du Belay. Déposé à l'automne 2016, autorisé le 4 novembre 2016 par la commune de BOURG EN BRESSE. Implanté 1 rue Joachim du Belay, à Bourg En Bresse (01000), dans le département d’Ain, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par PATRICIA MAUGER INVESTISSEMENT.
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 796 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 90 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 90 m².
BOURG EN BRESSE compte 41 525 habitants et présente une densité dense et un environnement centres majeurs d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 1 rue Joachim du Belay, Bourg En Bresse (01000).
PATRICIA MAUGER INVESTISSEMENT (SIREN 517579777, SIRET 51757977700015, APE 68.10Z, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité BOURG EN BRESSE (01000)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 90 m² · Variation nette totale : 90 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
90 m²
0 m²
0 m²
0 m²
90 m²
90 m²
Total
0 m²
90 m²
0 m²
0 m²
0 m²
90 m²
90 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
1
Répartition par typologie
Individuel pur
1
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
1
Surface créée
90 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
90 m²
Superficie du terrain
796 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
un logement individuel
Utilisation visée
non rempli
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite90 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2016/11/04
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 4 août 2017. L’achèvement a été déclaré le 27 mars 2019. Durée entre ouverture et achèvement : 19 mois 23 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 4 novembre 2016
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Bourg En Bresse (01000). Les travaux prévoient la création de 90 m²; la surface après travaux atteint 90 m². Le terrain couvre 796 m².
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