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Autorisation d’urbanisme PC n°00105315O0040 à BOURG EN BRESSE (01000) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°00105315O0040). Le projet est situé au 14 rue du Peloux à BOURG EN BRESSE (01000). Le projet se situe dans le département Ain, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 27 novembre 2015. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 27 novembre 2015, autorise la création de 20 logements sur une parcelle de 1 620 m². La surface de plancher créée atteint 1 713 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 713 m².

Localisation du projet

Adresse : 14 rue du Peloux, BOURG EN BRESSE (01000).

Références cadastrales : AI, 5.

Région : Rhône-Alpes • Département : Ain.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis). Localité du demandeur : BOURG EN BRESSE (01000).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 713 m² · Variation nette totale : 321 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²1 540 m²0 m²0 m²0 m²1 540 m²1 540 m²
Autres locaux non résidentiels1 392 m²173 m²0 m²1 392 m²0 m²-1 219 m²173 m²
Total1 392 m²1 713 m²0 m²1 392 m²0 m²321 m²1 713 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés20
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)20
Répartition par taille
2 pièces9
3 pièces8
4 pièces3

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés20
Surface créée1 713 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 713 m²
Superficie du terrain1 620 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite173 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2015/11/27

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00105315O0040
  • Code commune INSEE : 01053 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 27 novembre 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à BOURG EN BRESSE (01000). Les principaux éléments portent sur 20 logements, 1 713 m², 0 m² et parcelle de 1 620 m².