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Permis de construire à Bourg-En-Bresse (01000) - 1 474 m² destination Habitation autorisé en 2015

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°00105314O0063 délivré le 2015/02/06 à BOURG-EN-BRESSE autorise une construction neuve pour un programme de 1 474 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par MAISONS ET RESIDENCES CORBIOLI, le programme résidentiel autorise la construction de 1 474 m² sur 15 rue Abbe Gringoz. Déposé en hiver 2014, autorisé le 6 février 2015 par la commune de BOURG-EN-BRESSE. Implanté 15 rue Abbe Gringoz, à Bourg-En-Bresse (01000), dans le département d’Ain, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par MAISONS ET RESIDENCES CORBIOLI.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 18 logements sur une parcelle de 1 953 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : non rempli. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T4. La création de surface atteint 1 474 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 1 474 m².

BOURG-EN-BRESSE compte 41 525 habitants et présente une densité dense et un environnement centres majeurs d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 15 rue Abbe Gringoz, Bourg-En-Bresse (01000).

Références cadastrales : CL, 264, CL, 380.

Région : Rhône-Alpes • Département : Ain.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

MAISONS ET RESIDENCES CORBIOLI (SIREN 546820077, SIRET 54682007700057, APE 41.20A, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité AMBERIEU-EN-BUGEY (01500)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 474 m² · Variation nette totale : 1 474 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²1 474 m²0 m²0 m²0 m²1 474 m²1 474 m²
Total0 m²1 474 m²0 m²0 m²0 m²1 474 m²1 474 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés18
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)18
Répartition par taille
2 pièces4
3 pièces9
4 pièces5

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés18
Surface créée1 474 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 474 m²
Superficie du terrain1 953 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséelocation
Type d’habitationnon rempli
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 474 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2015/02/06

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 21 mai 2015. L’achèvement a été déclaré le 13 janvier 2017. Durée entre ouverture et achèvement : 19 mois 23 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00105314O0063
  • Code commune INSEE : 01053 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 6 février 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Bourg-En-Bresse (01000). Les travaux prévoient la création de 1 474 m²; la surface après travaux atteint 1 474 m². Le terrain couvre 1 953 m².

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