Permis de construire à Bourg-En-Bresse (01000) - 6 499 m² destination Habitation autorisé en 2014
Le permis n°00105314O0013 délivré le 2014/08/22 à Bourg-en-Bresse autorise une construction neuve pour un programme de 6 814 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par LE POINT DU JOUR, le programme résidentiel autorise la construction de 6 814 m² sur 2 rue des Graves. Déposé au printemps 2014, autorisé le 22 août 2014 par la commune de Bourg-en-Bresse. Implanté 2 rue des Graves, à Bourg-En-Bresse (01000), dans le département d’Ain, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par LE POINT DU JOUR.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 78 logements sur une parcelle de 10 431 m². Une part notable est prévue en résidence (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. La création de surface atteint 6 814 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : oui. Projet mixte : 6 499 m² d’habitation et 315 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 6 814 m². L’ampleur des démolitions est limitée.
Bourg-en-Bresse compte 41 525 habitants et présente une densité dense et un environnement centres majeurs d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 2 rue des Graves, Bourg-En-Bresse (01000).
Références cadastrales : AZ, 169.
Région : Rhône-Alpes • Département : Ain.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
LE POINT DU JOUR (SIREN 808451884, SIRET 80845188400015, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité BOURG EN BRESSE (01000)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 383 m² · Surface après travaux (totale) : 6 814 m² · Variation nette totale : 6 431 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 383 m² | 6 499 m² | 0 m² | 383 m² | 0 m² | 6 116 m² | 6 499 m² |
| Autres locaux non résidentiels | 0 m² | 315 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 315 m² | 315 m² |
| Total | 383 m² | 6 814 m² | 0 m² | 383 m² | 0 m² | 6 431 m² | 6 814 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 78 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| En résidence | 78 |
| Répartition par taille | |
| 2 pièces | 19 |
| 3 pièces | 42 |
| 4 pièces | 15 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 78 |
| Surface créée | 6 814 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 383 m² |
| Surface après travaux (totale) | 6 814 m² |
| Superficie du terrain | 10 431 m² |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | résidence |
| Utilisation visée | vente |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 27 juillet 2015.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 00105314O0013
- Code commune INSEE : 01053 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2014
- Date d’autorisation / non‑opposition : 22 août 2014
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Bourg-En-Bresse (01000). Les travaux prévoient la création de 6 814 m² et des démolitions de 383 m²; la surface après travaux atteint 6 814 m². Le terrain couvre 10 431 m².
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