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Autorisation d’urbanisme PC n°04202319S0006 à BOURG ARGENTAL (42220) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°04202319S0006). Le projet est situé au LA TUILIERE à BOURG ARGENTAL (42220). Le projet se situe dans le département Loire, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 16 janvier 2020. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 16 janvier 2020, autorise la création de 18 logements sur une parcelle de 22 953 m². La surface de plancher créée atteint 1 395 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 395 m².

Localisation du projet

Adresse : LA TUILIERE, BOURG ARGENTAL (42220).

Références cadastrales : AV, 222.

Région : Rhône-Alpes • Département : Loire.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

RESIDENCE AMPERE (SIREN 495194045, SIRET 49519404500045, APE 68.10Z, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité BOURG ARGENTAL).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 395 m² · Variation nette totale : 1 395 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²1 395 m²0 m²0 m²0 m²1 395 m²1 395 m²
Total0 m²1 395 m²0 m²0 m²0 m²1 395 m²1 395 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés18
Répartition par typologie
Individuel groupé10
Collectif (hors résidence)8
Répartition par taille
2 pièces12
3 pièces4
4 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés18
Surface créée1 395 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 395 m²
Superficie du terrain22 953 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 395 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2020/01/16

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04202319S0006
  • Code commune INSEE : 42023 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2019
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 16 janvier 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à BOURG ARGENTAL (42220). Les principaux éléments portent sur 18 logements, 1 395 m², 0 m² et parcelle de 22 953 m².