Permis de construire à Bourberain (21610) - 136 m² destination Habitation autorisé en 2022
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: oui
Le permis n°02109422S0002 délivré le 2022/09/01 à Bourberain autorise une construction neuve pour un programme de 136 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par COMMUNE DE BOURBERAIN, le programme résidentiel autorise la construction de 136 m² sur impasse Belle Vue. Déposé en hiver 2024, autorisé le 1 septembre 2022 par la commune de Bourberain. Implanté impasse Belle Vue, à Bourberain (21610), dans le département d’Côte-d'Or, en Bourgogne, dans le secteur de lieu dit ""Jardinet"".
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par COMMUNE DE BOURBERAIN.
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 968 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T5. La création de surface atteint 136 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 136 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.
Bourberain compte 396 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
COMMUNE DE BOURBERAIN (SIREN 212100945, SIRET 21210094500014, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, catégorie de demandeur Communes, EPIC, syndicats de communes, localité BOURBERAIN (21610)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 136 m² · Variation nette totale : 136 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
136 m²
0 m²
0 m²
0 m²
136 m²
136 m²
Total
0 m²
136 m²
0 m²
0 m²
0 m²
136 m²
136 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
1
Répartition par typologie
Individuel pur
1
Répartition par taille
5 pièces
1
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
1
Surface créée
136 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
136 m²
Superficie du terrain
968 m²
Nombre de niveaux
1
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
un logement individuel
Utilisation visée
location
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite136 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurCommunes, EPIC, syndicats de communes
Date d’autorisation / non‑opposition : 1 septembre 2022
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Bourberain (21610). Les travaux prévoient la création de 136 m²; la surface après travaux atteint 136 m². Le terrain couvre 968 m².
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