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Permis de construire à Bouguenais (44340) - 297 m² destination Hébergement hôtelier autorisé en 2023

PC logements transformation sans extension ni diminution de surface Architecte: oui

Le permis n°04402023Y2320 délivré le 2023/10/31 à BOUGUENAIS autorise une transformation sans extension pour un programme hôtelier de 297 m².

Présentation générale et nature du projet

Porté par SCI M2G, le programme résidentiel met l’accent sur la reconversion (198 m²). Déposé à l'automne 2023, autorisé le 31 octobre 2023 par la commune de BOUGUENAIS. Implanté 2 Rue des Saules, à Bouguenais (44340), dans le département d’Loire-Atlantique, en Pays de la Loire.

L’opération consiste en une réhabilitation sans extension. Il s’agit d’un établissement d’accueil touristique. Le projet est porté par SCI M2G.

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 555 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T6+. Il n’y a pas de création de surface; le projet porte principalement sur des transformations (99 m² issues de transformation, 99 m² transformées). La reconversion est d’ampleur limitée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 297 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.

BOUGUENAIS compte 20 410 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 2 Rue des Saules, Bouguenais (44340).

Références cadastrales : BY, 348.

Région : Pays de la Loire • Département : Loire-Atlantique.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI M2G (SIREN 424467991, SIRET 42446799100016, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité BOUGUENAIS (44340)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 297 m² · Surface après travaux (totale) : 297 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation198 m²0 m²99 m²0 m²0 m²99 m²297 m²
Autres locaux non résidentiels99 m²0 m²0 m²0 m²99 m²-99 m²0 m²
Total297 m²0 m²99 m²0 m²99 m²0 m²297 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Détail des transformations des locaux non résidentiels

DestinationTransformée
Bureaux99 m²
Total détail99 m²

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1
Répartition par taille
6 pièces et +1

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés1
Surface créée0 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)297 m²
Superficie du terrain555 m²
Nombre de niveaux1
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation sans extension ni diminution de surface
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite297 m²
Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2023/10/31

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04402023Y2320
  • Code commune INSEE : 44020 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 31 octobre 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Bouguenais (44340). Les travaux prévoient des transformations pour 198 m²; la surface après travaux atteint 297 m². Le terrain couvre 555 m².

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