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Permis de construire à Bouguenais (44340) - 954 m² destination Habitation autorisé en 2022

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°04402022Y1022 délivré le 2022/06/27 à BOUGUENAIS autorise une construction neuve pour un programme de 954 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel autorise la construction de 954 m² sur 80 rue Jean Mermoz (bat A B Et C. Déposé au printemps 2022, autorisé le 27 juin 2022 par la commune de BOUGUENAIS. Implanté 80 rue Jean Mermoz (bat A B Et C, à Bouguenais (44340), dans le département d’Loire-Atlantique, en Pays de la Loire.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par sci ou autres supports de programmes de construction.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 15 logements sur une parcelle de 1 783 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 87 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 954 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 954 m². L’ampleur des démolitions est limitée.

BOUGUENAIS compte 20 410 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 80 rue Jean Mermoz (bat A B Et C, Bouguenais (44340).

Références cadastrales : BW, 198, BW, 782.

Région : Pays de la Loire • Département : Loire-Atlantique.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : SCI ou autres supports de programmes de construction. Localité du demandeur : ORLEANS (45000).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 147 m² · Surface après travaux (totale) : 954 m² · Variation nette totale : 807 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation147 m²954 m²0 m²147 m²0 m²807 m²954 m²
Total147 m²954 m²0 m²147 m²0 m²807 m²954 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés15
Répartition par typologie
Individuel groupé2
Collectif (hors résidence)13

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés15
Surface créée954 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée147 m²
Surface après travaux (totale)954 m²
Superficie du terrain1 783 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite954 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2022/06/27

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « annulé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04402022Y1022
  • Code commune INSEE : 44020 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 27 juin 2022
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Bouguenais (44340). Les travaux prévoient la création de 954 m² et des démolitions de 147 m²; la surface après travaux atteint 954 m². Le terrain couvre 1 783 m².

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