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Permis de construire à Bouguenais (44340) - 624 m² destination Habitation autorisé en 2021

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°04402021Y1107 délivré le 2021/11/29 à BOUGUENAIS autorise une construction neuve pour un programme de 624 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SCCV COMMUNE DE PARIS, le programme résidentiel autorise la construction de 624 m² sur 19-21 Rue de la Commune de Paris 187. Déposé à l'automne 2021, autorisé le 29 novembre 2021 par la commune de BOUGUENAIS. Implanté 19-21 Rue de la Commune de Paris 187, à Bouguenais (44340), dans le département d’Loire-Atlantique, en Pays de la Loire.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCCV COMMUNE DE PARIS.

Ce permis de construire autorise la création de 6 logements sur une parcelle de 1 510 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4 et T5. La création de surface atteint 624 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 624 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

BOUGUENAIS compte 20 410 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 19-21 Rue de la Commune de Paris 187, Bouguenais (44340).

Références cadastrales : AV, 36, AV, 458.

Région : Pays de la Loire • Département : Loire-Atlantique.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCCV COMMUNE DE PARIS (SIREN 910894369, SIRET 91089436900016, APE 41.10D, catégorie juridique 6599, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité SEVREMOINE (49230)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 624 m² · Variation nette totale : 624 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²624 m²0 m²0 m²0 m²624 m²624 m²
Total0 m²624 m²0 m²0 m²0 m²624 m²624 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés6
Répartition par typologie
Individuel groupé6
Répartition par taille
4 pièces4
5 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés6
Surface créée624 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)624 m²
Superficie du terrain1 510 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite624 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2021/11/29

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04402021Y1107
  • Code commune INSEE : 44020 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 29 novembre 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Bouguenais (44340). Les travaux prévoient la création de 624 m²; la surface après travaux atteint 624 m². Le terrain couvre 1 510 m².

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