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Autorisation d’urbanisme PC n°04402021Y1103 à BOUGUENAIS (44340) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°04402021Y1103). Le projet est situé au 63 6 rue Jean Mermoz à BOUGUENAIS (44340). Le projet se situe dans le département Loire-Atlantique, en région Pays de la Loire.

L’autorisation a été délivrée le 20 décembre 2021. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 20 décembre 2021, autorise la création de 75 logements sur une parcelle de 9 787 m². La surface de plancher créée atteint 4 365 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 4 365 m².

Localisation du projet

Adresse : 63 6 rue Jean Mermoz, BOUGUENAIS (44340).

Références cadastrales : BW, 171, BW, 172, BW, 250.

Région : Pays de la Loire • Département : Loire-Atlantique.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COGEDIM ATLANTIQUE (SIREN 501734669, APE 41.10A, catégorie juridique 5202, catégorie de demandeur Promoteurs reconnus comme tels, localité NANTES (44200)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 4 365 m² · Variation nette totale : 3 805 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation560 m²4 365 m²0 m²560 m²0 m²3 805 m²4 365 m²
Total560 m²4 365 m²0 m²560 m²0 m²3 805 m²4 365 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés75
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)75
Répartition par taille
1 pièce9
2 pièces32
3 pièces22
4 pièces10
5 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés75
Surface créée4 365 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée560 m²
Surface après travaux (totale)4 365 m²
Superficie du terrain9 787 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite4 365 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs reconnus comme tels
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2021/12/20

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 23 avril 2025.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04402021Y1103
  • Code commune INSEE : 44020 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 20 décembre 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à BOUGUENAIS (44340). Les principaux éléments portent sur 75 logements, 4 365 m², 0 m² et parcelle de 9 787 m².