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Permis de construire à Bouguenais (44340) - 39 m² destination Habitation autorisé en 2019

PC logements diminution de surface sans transformation Architecte: non

Le permis n°04402019Y1053 délivré le 2019/10/23 à BOUGUENAIS autorise une diminution de surface pour un programme de 143 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel autorise la construction de 39 m² sur 59 rue du Planty. Déposé en été 2019, autorisé le 23 octobre 2019 par la commune de BOUGUENAIS. Implanté 59 rue du Planty, à Bouguenais (44340), dans le département d’Loire-Atlantique, en Pays de la Loire.

L’opération consiste en une réduction de surface. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 2 117 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 39 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 143 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux. L’ampleur des démolitions est limitée.

BOUGUENAIS compte 20 410 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 59 rue du Planty, Bouguenais (44340).

Références cadastrales : DH, 126, DH, 200.

Région : Pays de la Loire • Département : Loire-Atlantique.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : NANTES (44100).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 149 m² · Surface après travaux (totale) : 143 m² · Variation nette totale : -6 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation149 m²39 m²0 m²45 m²0 m²-6 m²143 m²
Total149 m²39 m²0 m²45 m²0 m²-6 m²143 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée39 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée45 m²
Surface après travaux (totale)143 m²
Superficie du terrain2 117 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléediminution de surface sans transformation
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionoui
Surélévationoui
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite143 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurParticuliers sans autre indication (SAI)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2019/10/23

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 15 septembre 2020.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04402019Y1053
  • Code commune INSEE : 44020 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2019
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 23 octobre 2019
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Bouguenais (44340). Les travaux prévoient la création de 39 m² et des démolitions de 45 m²; la surface après travaux atteint 143 m². Le terrain couvre 2 117 m².

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