Permis de construire à Bouguenais (44340) - 394 m² destination Habitation autorisé en 2016
Le permis n°04402016Y1001 délivré le 2016/04/04 à BOUGUENAIS autorise une construction neuve pour un programme de 488 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SCCV VILLA LORRAINE, le programme résidentiel autorise la construction de 488 m² sur 4 rue Jules Verne. Déposé en hiver 2016, autorisé le 4 avril 2016 par la commune de BOUGUENAIS. Implanté 4 rue Jules Verne, à Bouguenais (44340), dans le département d’Loire-Atlantique, en Pays de la Loire.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCCV VILLA LORRAINE.
Ce permis de construire autorise la création de 9 logements sur une parcelle de 434 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T2 et T1. Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 1 logement. La création de surface atteint 488 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 394 m² d’habitation et 94 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 488 m². Le projet comporte une part de démolition (environ 11 % du volume autorisé).
BOUGUENAIS compte 20 410 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 4 rue Jules Verne, Bouguenais (44340).
Références cadastrales : AW, 416.
Région : Pays de la Loire • Département : Loire-Atlantique.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
SCCV VILLA LORRAINE (SIREN 821623584, SIRET 82162358400017, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité BOUGUENAIS (44340)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 488 m² · Variation nette totale : 488 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 394 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 394 m² | 394 m² |
| Autres locaux non résidentiels | 0 m² | 94 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 94 m² | 94 m² |
| Total | 0 m² | 488 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 488 m² | 488 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 9 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Collectif (hors résidence) | 9 |
| Répartition par taille | |
| 1 pièce | 1 |
| 2 pièces | 7 |
| 3 pièces | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 9 |
| Logements supprimés | 1 |
| Surface créée | 488 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 488 m² |
| Superficie du terrain | 434 m² |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | collectif hors résidence |
| Utilisation visée | vente |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 10 janvier 2017. L’achèvement a été déclaré le 21 décembre 2018. Durée entre ouverture et achèvement : 23 mois 11 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 04402016Y1001
- Code commune INSEE : 44020 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2016
- Date d’autorisation / non‑opposition : 4 avril 2016
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Bouguenais (44340). Les travaux prévoient la création de 488 m²; la surface après travaux atteint 488 m². Le terrain couvre 434 m².
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