Permis de construire à Bouguenais (44340) - 26 m² destination Hébergement hôtelier autorisé en 2015
Le permis n°04402015Y1333 délivré le 2015/11/26 à BOUGUENAIS autorise une transformation avec diminution de surface pour un programme hôtelier de 513 m².
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel engage d’abord la démolition d’environ 88 m² sur chemi du Clos de la Fontaine. Il prévoit ensuite 26 m² de constructions neuves. Déposé à l'automne 2015, autorisé le 26 novembre 2015 par la commune de BOUGUENAIS. Implanté chemi du Clos de la Fontaine, à Bouguenais (44340), dans le département d’Loire-Atlantique, en Pays de la Loire.
L’opération consiste en une réhabilitation avec réduction de surface. Il s’agit d’un établissement d’accueil touristique. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 680 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T5. La création de surface atteint 26 m², dont 225 m² issues de transformation. L’ampleur des créations est limitée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 251 m² d’habitation et 262 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 513 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux. L’ampleur des démolitions est limitée.
BOUGUENAIS compte 20 410 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : chemi du Clos de la Fontaine, Bouguenais (44340).
Références cadastrales : CH, 406, CH, 443, CH, 445.
Région : Pays de la Loire • Département : Loire-Atlantique.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : BOUGUENAIS (44340).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 575 m² · Surface après travaux (totale) : 513 m² · Variation nette totale : -62 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 26 m² | 225 m² | 0 m² | 0 m² | 251 m² | 251 m² |
| Autres locaux non résidentiels | 575 m² | 0 m² | 0 m² | 88 m² | 225 m² | -313 m² | 262 m² |
| Total | 575 m² | 26 m² | 225 m² | 88 m² | 225 m² | -62 m² | 513 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Détail des transformations des locaux non résidentiels
| Destination | Transformée |
|---|---|
| Agricole | 225 m² |
| Total détail | 225 m² |
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 1 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel pur | 1 |
| Répartition par taille | |
| 5 pièces | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Hébergement hôtelier |
|---|---|
| Logements créés | 1 |
| Surface créée | 26 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 513 m² |
| Superficie du terrain | 680 m² |
| Nombre de niveaux | 2 |
| Nature déclarée | travaux sur construction existante |
| Nature détaillée | transformation avec diminution de surface |
| Destination principale (normalisée) | Hébergement hôtelier |
| Type principal des logements | un logement individuel |
| Utilisation visée | vente |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 5 mai 2016. L’achèvement a été déclaré le 16 février 2018. Durée entre ouverture et achèvement : 21 mois 11 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 04402015Y1333
- Code commune INSEE : 44020 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2015
- Date d’autorisation / non‑opposition : 26 novembre 2015
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Bouguenais (44340). Les travaux prévoient la création de 26 m², des transformations pour 450 m² et des démolitions de 88 m²; la surface après travaux atteint 513 m². Le terrain couvre 680 m².
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