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Permis de construire à Bouguenais (44340) - 267 m² destination Hébergement hôtelier autorisé en 2015

PC logements transformation avec diminution de surface Architecte: non

Le permis n°04402015Y1282 délivré le 2015/06/23 à Bouguenais autorise une transformation avec diminution de surface pour un programme hôtelier de 267 m².

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel engage d’abord la démolition d’environ 54 m² sur 46 rue des Ecoles. Déposé au printemps 2015, autorisé le 23 juin 2015 par la commune de Bouguenais. Implanté 46 rue des Ecoles, à Bouguenais (44340), dans le département d’Loire-Atlantique, en Pays de la Loire.

L’opération consiste en une réhabilitation avec réduction de surface. Il s’agit d’un établissement d’accueil touristique. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 2 216 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T6+. Il n’y a pas de création de surface; le projet porte principalement sur des transformations (235 m² issues de transformation, 235 m² transformées). La reconversion est d’ampleur limitée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 235 m² d’habitation et 32 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 267 m². L’ampleur des démolitions est limitée.

Bouguenais compte 20 410 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 46 rue des Ecoles, Bouguenais (44340).

Références cadastrales : BO, 257.

Région : Pays de la Loire • Département : Loire-Atlantique.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : BOUGUENAIS (44340).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 321 m² · Surface après travaux (totale) : 267 m² · Variation nette totale : -54 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²0 m²235 m²0 m²0 m²235 m²235 m²
Autres locaux non résidentiels321 m²0 m²0 m²54 m²235 m²-289 m²32 m²
Total321 m²0 m²235 m²54 m²235 m²-54 m²267 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Détail des transformations des locaux non résidentiels

DestinationTransformée
Entrepôt235 m²
Total détail235 m²

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1
Répartition par taille
6 pièces et +1

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés1
Surface créée0 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)267 m²
Superficie du terrain2 216 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec diminution de surface
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite267 m²
Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurParticuliers sans autre indication (SAI)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2015/06/23

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 16 août 2015. L’achèvement a été déclaré le 1 janvier 2018. Durée entre ouverture et achèvement : 28 mois 16 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04402015Y1282
  • Code commune INSEE : 44020 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 23 juin 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Bouguenais (44340). Les travaux prévoient des transformations pour 470 m² et des démolitions de 54 m²; la surface après travaux atteint 267 m². Le terrain couvre 2 216 m².

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