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Permis de construire à Bouguenais (44340) - 20 m² destination Habitation autorisé en 2013

PC logements transformation avec diminution de surface Architecte: non

Le permis n°04402013Y2272 délivré le 2013/09/19 à Bouguenais autorise une transformation avec diminution de surface pour un programme de 94 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel engage d’abord la démolition d’environ 34 m² sur rue de la Gueriniere. Il prévoit ensuite 20 m² de constructions neuves. Déposé en été 2013, autorisé le 19 septembre 2013 par la commune de Bouguenais. Implanté rue de la Gueriniere, à Bouguenais (44340), dans le département d’Loire-Atlantique, en Pays de la Loire.

L’opération consiste en une réhabilitation avec réduction de surface. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 774 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence secondaire. La répartition des tailles met l’accent sur les T5. La création de surface atteint 20 m², dont 74 m² issues de transformation. L’ampleur des créations est limitée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 94 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux. L’ampleur des démolitions est limitée.

Bouguenais compte 20 410 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : rue de la Gueriniere, Bouguenais (44340).

Références cadastrales : AD, 337, AD, 341, AD, 424.

Région : Pays de la Loire • Département : Loire-Atlantique.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : PORNIC (44210).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 108 m² · Surface après travaux (totale) : 94 m² · Variation nette totale : -14 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation108 m²20 m²74 m²34 m²74 m²-14 m²94 m²
Total108 m²20 m²74 m²34 m²74 m²-14 m²94 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1
Répartition par taille
5 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée20 m²
Surface transformée74 m²
Surface supprimée34 m²
Surface après travaux (totale)94 m²
Superficie du terrain774 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec diminution de surface
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence secondaire
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite94 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurParticuliers sans autre indication (SAI)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2013/09/19

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 19 mars 2014. L’achèvement a été déclaré le 23 octobre 2014. Durée entre ouverture et achèvement : 7 mois 4 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04402013Y2272
  • Code commune INSEE : 44020 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 19 septembre 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Bouguenais (44340). Les travaux prévoient la création de 20 m², des transformations pour 148 m² et des démolitions de 34 m²; la surface après travaux atteint 94 m². Le terrain couvre 774 m².

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