Permis de construire à Bouguenais (44340) - 138 m² destination Habitation autorisé en 2014
Le permis n°04402013Y1134 délivré le 2014/01/23 à Bouguenais autorise une construction neuve pour un programme de 138 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 138 m² sur 61 rue du Moulin. Déposé à l'automne 2013, autorisé le 23 janvier 2014 par la commune de Bouguenais. Implanté 61 rue du Moulin, à Bouguenais (44340), dans le département d’Loire-Atlantique, en Pays de la Loire.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 398 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T5. Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 1 logement. La création de surface atteint 138 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 138 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux. L’ampleur des démolitions est limitée. Le projet comporte une part de démolition (environ 100 % du volume autorisé).
Bouguenais compte 20 410 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 61 rue du Moulin, Bouguenais (44340).
Références cadastrales : BV, 63.
Région : Pays de la Loire • Département : Loire-Atlantique.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : REZE (4400).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 113 m² · Surface après travaux (totale) : 138 m² · Variation nette totale : 25 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 113 m² | 138 m² | 0 m² | 113 m² | 0 m² | 25 m² | 138 m² |
| Total | 113 m² | 138 m² | 0 m² | 113 m² | 0 m² | 25 m² | 138 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 1 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel pur | 1 |
| Répartition par taille | |
| 5 pièces | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 1 |
| Logements supprimés | 1 |
| Surface créée | 138 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 113 m² |
| Surface après travaux (totale) | 138 m² |
| Superficie du terrain | 398 m² |
| Nombre de niveaux | 2 |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | un logement individuel |
| Utilisation visée | vente |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 16 avril 2014. L’achèvement a été déclaré le 9 février 2015. Durée entre ouverture et achèvement : 9 mois 24 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 04402013Y1134
- Code commune INSEE : 44020 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2013
- Date d’autorisation / non‑opposition : 23 janvier 2014
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Bouguenais (44340). Les travaux prévoient la création de 138 m² et des démolitions de 113 m²; la surface après travaux atteint 138 m². Le terrain couvre 398 m².
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