Permis de construire à Bougey (70500) - 158 m² destination Habitation autorisé en 2023
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°07007822C0002 délivré le 2023/01/26 à Bougey autorise une construction neuve pour un programme de 208 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 208 m² sur RUE du Mont Climart. Déposé en été 2022, autorisé le 26 janvier 2023 par la commune de Bougey. Implanté RUE du Mont Climart, à Bougey (70500), dans le département d’Haute-Saône, en Franche-Comté, dans le secteur de Au Malecien.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par non déterminé (valeur par défaut à la création du permis).
Ce permis de construire autorise la création de 8 logements sur une parcelle de 30 620 m². Une part notable est prévue en résidence (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T1 et T2. La création de surface atteint 208 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 158 m² d’habitation et 50 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 208 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.
Bougey compte 94 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis). Localité du demandeur : Gevigney-et-Mercey (70500).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 208 m² · Variation nette totale : 208 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
158 m²
0 m²
0 m²
0 m²
158 m²
158 m²
Autres locaux non résidentiels
0 m²
50 m²
0 m²
0 m²
0 m²
50 m²
50 m²
Total
0 m²
208 m²
0 m²
0 m²
0 m²
208 m²
208 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
8
Répartition par typologie
En résidence
8
Répartition par taille
1 pièce
3
2 pièces
3
3 pièces
2
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
8
Surface créée
208 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
208 m²
Superficie du terrain
30 620 m²
Nombre de niveaux
1
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
résidence
Utilisation visée
location
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite208 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsrésidence
Date d'autorisation2023/01/26
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 15 mars 2025.
Date d’autorisation / non‑opposition : 26 janvier 2023
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Bougey (70500). Les travaux prévoient la création de 208 m²; la surface après travaux atteint 208 m². Le terrain couvre 30 620 m².
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