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Permis de construire à Bouclans (25360) - 184 m² destination Habitation autorisé en 2022

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°02507821V0014 délivré le 2022/02/08 à BOUCLANS autorise une construction neuve pour un programme de 184 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par LES HAUTS D'AMBRE, le programme résidentiel autorise la construction de 184 m² sur RUE DE PRIGACHET - LOTISSE. Déposé en hiver 2021, autorisé le 8 février 2022 par la commune de BOUCLANS. Implanté RUE DE PRIGACHET - LOTISSE, à Bouclans (25360), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par LES HAUTS D'AMBRE.

Ce permis de construire autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 884 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T5. La création de surface atteint 184 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 184 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

BOUCLANS compte 1 060 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : RUE DE PRIGACHET - LOTISSE, Bouclans (25360).

Références cadastrales : ZE, 224.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LES HAUTS D'AMBRE (SIREN 907729826, SIRET 90772982600012, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité BOUCLANS (25360)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 184 m² · Variation nette totale : 184 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²184 m²0 m²0 m²0 m²184 m²184 m²
Total0 m²184 m²0 m²0 m²0 m²184 m²184 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés2
Répartition par typologie
Individuel groupé2
Répartition par taille
5 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés2
Surface créée184 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)184 m²
Superficie du terrain884 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite184 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2022/02/08

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 20 mai 2022. L’achèvement a été déclaré le 30 avril 2023. Durée entre ouverture et achèvement : 11 mois 10 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02507821V0014
  • Code commune INSEE : 25078 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 8 février 2022
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Bouclans (25360). Les travaux prévoient la création de 184 m²; la surface après travaux atteint 184 m². Le terrain couvre 884 m².

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