Permis de construire à Bouclans (25360) - 633 m² destination Habitation autorisé en 2021
Le permis n°02507820V0005 délivré le 2021/01/09 à BOUCLANS autorise une transformation avec diminution de surface pour un programme de 633 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel engage d’abord la démolition d’environ 90 m² sur 1 RUE DE L'ECOLE. Déposé à l'automne 2020, autorisé le 9 janvier 2021 par la commune de BOUCLANS. Implanté 1 RUE DE L'ECOLE, à Bouclans (25360), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une réhabilitation avec réduction de surface. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la création de 4 logements sur une parcelle de 1 424 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T2 et T3. Il n’y a pas de création de surface; le projet porte principalement sur des transformations (352 m² issues de transformation, 352 m² transformées). La reconversion est d’ampleur modérée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 352 m² d’habitation et 281 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 633 m². L’ampleur des démolitions est limitée.
BOUCLANS compte 1 060 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 1 RUE DE L'ECOLE, Bouclans (25360).
Références cadastrales : AD, 158, AD, 74.
Région : Franche-Comté • Département : Doubs.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : BOUCLANS (25360).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 723 m² · Surface après travaux (totale) : 633 m² · Variation nette totale : -90 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 312 m² | 0 m² | 352 m² | 0 m² | 312 m² | 40 m² | 352 m² |
| Autres locaux non résidentiels | 411 m² | 0 m² | 0 m² | 90 m² | 40 m² | -130 m² | 281 m² |
| Total | 723 m² | 0 m² | 352 m² | 90 m² | 352 m² | -90 m² | 633 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Détail des transformations des locaux non résidentiels
| Destination | Transformée |
|---|---|
| Agricole | 40 m² |
| Total détail | 40 m² |
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 4 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel groupé | 4 |
| Répartition par taille | |
| 2 pièces | 2 |
| 3 pièces | 2 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 4 |
| Surface créée | 0 m² |
| Surface transformée | 312 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 633 m² |
| Superficie du terrain | 1 424 m² |
| Nature déclarée | travaux sur construction existante |
| Nature détaillée | transformation avec diminution de surface |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | plusieurs logements individuels |
| Utilisation visée | non rempli |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | oui |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 9 janvier 2021. L’achèvement a été déclaré le 9 mai 2022. Durée entre ouverture et achèvement : 16 mois 0 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 02507820V0005
- Code commune INSEE : 25078 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2020
- Date d’autorisation / non‑opposition : 9 janvier 2021
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Bouclans (25360). Les travaux prévoient des transformations pour 704 m² et des démolitions de 90 m²; la surface après travaux atteint 633 m². Le terrain couvre 1 424 m².
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