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Permis de construire à Bouclans (25360) - 50 m² destination Habitation autorisé en 2020

PC logements transformation avec extension de surface Architecte: non

Le permis n°02507818V0005 délivré le 2020/01/23 à BOUCLANS autorise une transformation avec extension pour un programme de 150 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SCI JERMELNIC, le programme résidentiel met l’accent sur la reconversion (200 m²). Déposé en hiver 2019, autorisé le 23 janvier 2020 par la commune de BOUCLANS. Implanté 12 RUE DE LA CORVEE, à Bouclans (25360), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.

L’opération consiste en une réhabilitation avec extension. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCI JERMELNIC.

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 716 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T5. La création de surface atteint 50 m², dont 100 m² issues de transformation. L’ampleur des créations est limitée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 150 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

BOUCLANS compte 1 060 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 12 RUE DE LA CORVEE, Bouclans (25360).

Références cadastrales : AA, 94.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI JERMELNIC (SIREN 833328669, SIRET 83332866900019, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI de particuliers, localité NANCRAY (25360)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 100 m² · Surface après travaux (totale) : 150 m² · Variation nette totale : 50 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation100 m²50 m²100 m²0 m²100 m²50 m²150 m²
Total100 m²50 m²100 m²0 m²100 m²50 m²150 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1
Répartition par taille
5 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée50 m²
Surface transformée100 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)150 m²
Superficie du terrain716 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec extension de surface
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite150 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI de particuliers
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2020/01/23

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 24 janvier 2020.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02507818V0005
  • Code commune INSEE : 25078 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2018
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 23 janvier 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Bouclans (25360). Les travaux prévoient la création de 50 m² et des transformations pour 200 m²; la surface après travaux atteint 150 m². Le terrain couvre 716 m².

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